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organe administratif/fr
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organe — [ ɔrgan ] n. m. • 1120 « instrument » (→ orgue); lat. organum I ♦ (de organon « instrument de musique ») 1 ♦ (1465) Voix (surtout d un chanteur, d un orateur). Organe bien timbré. « Un bel organe » (Flaubert). 2 ♦ (XVI … Encyclopédie Universelle
ADMINISTRATIF (DROIT) — Il est tentant de donner du droit administratif, en partant d’une observation évidente, une définition concrète à laquelle sa simplicité même conférerait une quasi universalité. Tous les États modernes ont des organes administratifs, dont les… … Encyclopédie Universelle
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Organe juridictionnel français — Organisation juridictionnelle (France) L’organisation juridictionnelle nationale française est l’organisation des tribunaux nationaux français, dans l’ordre juridique interne. 8 140 magistrats sont chargés d appliquer la loi; en tout, 72 023… … Wikipédia en Français
Organe international de contrôle des stupéfiants — L Organe international de contrôle des stupéfiants (ou OICS) est un organe technique indépendant de l Organisation des Nations unies. Son rôle est considéré comme quasi juridique du fait que son avis est en général suivi, pour proposer par… … Wikipédia en Français
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Comite administratif de Da Qaidam — Comité administratif de Da Qaidam Dàcháidàn Xíngzhèng Wěiyuánhuì · 大柴旦行政委员会 … Wikipédia en Français
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Comite administratif de Mangya — Comité administratif de Mangya Mángyá Xíngzhèng Wěiyuánhuì · 茫崖行政委员会 … Wikipédia en Français
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